Alors que nous entrons dans la dernière année de l'administration, les agences de Virginie travaillent d'arrache-pied pour mettre à jour leurs règlements et leurs documents d'orientation afin d'atteindre l'objectif de réduction de 25% fixé par le décret 19. À ce jour, les agences du Commonwealth ont rationalisé plus de 21% des exigences de leurs règlements et éliminé plus de 41% des mots de leurs documents d'orientation. Environ la moitié des agences ont déjà atteint l'objectif de réduction des exigences réglementaires ( 25% ) et plus de deux tiers des agences ont atteint l'objectif de réduction de la longueur des documents d'orientation ( 25% ).

Cette semaine, deux agences ont fait d'énormes progrès pour atteindre leurs objectifs de réduction respectifs.

 

Le ministère des transports de Virginie a supprimé plus de 9,000 exigences de sa réglementation.

Les agences intègrent souvent des normes privées par référence dans leurs réglementations. Il s'agit d'un moyen efficace de s'inspirer des meilleures pratiques du secteur et d'éviter tout verbiage inutile dans le code réglementaire lui-même.

Mais il est important que l'agence précise clairement les parties de ses documents incorporés que les parties réglementées doivent respecter. Dans le cas contraire, les parties réglementées risquent de s'embrouiller ou d'être dépassées par des documents incorporés trop longs.

Le ministère des transports de Virginie (VDOT) a récemment présenté une proposition d'action visant à éliminer de sa réglementation des centaines de pages de documents incorporés. Au lieu de cela, l'agence spécifiera précisément les exigences applicables aux permis délivrés, ce qui permettra aux détenteurs de permis de gagner beaucoup de temps dans l'identification de leurs obligations. Cette modification supprime 9,353 exigences réglementaires, qui représentent 12.7% de l'ensemble des exigences de l'agence et 2.8% de toutes les exigences du code réglementaire de l'État.

 

Le département des services sociaux de Virginie supprime des centaines de pages de ses documents d'orientation.

Les documents d'orientation peuvent aider les parties réglementées à identifier précisément ce qu'elles doivent faire pour se conformer à la réglementation. Mais des documents d'orientation trop longs ou désorganisés peuvent être très difficiles à consulter. C'est pourquoi les efforts déployés par les agences pour rationaliser leurs documents d'orientation sont si importants.

Le département des services sociaux de Virginie a récemment entrepris des révisions substantielles qui ont massivement simplifié son manuel sur les services à l'enfance et à la famille (Child & ). Il a permis de consolider 5 documents existants en un seul document. Et il a supprimé 556,935 mots dans la nouvelle version. Pour les amateurs de littérature mondiale, c'est à peine moins que le célèbre roman de Léon Tolstoï, Guerre et Paix (587,287 mots) !

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